MENTIONS LÉGALES

Raison sociale : FREDO PROD
Nom commercial : BORNE COVID
Adresse : 18 chemin du fray - 31220 PALAMINY
Tel : 06 32 86 89 36
Fax : 05 67 55 87 97
Email : bornecovid@gmail.com

Activité : Agence de Communication / Publicitaire
APE : 5911B
SIRET : 80743005300023
Immatriculation : 12-05-2020


Dirigeants : Mr Bonnemaison Frédéric


Informations :


Le Site propose un contenu d'informations dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Les Utilisateurs sont invités par l'Editeur à exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.


Petites annonces :


Les informations données sur ce site n'ont pas un caractère contractuel. Les caractéristiques des biens à vendre ainsi que leur prix, bien que faisant l'objet d'une attention particulière, sont donnés sous réserve d'erreurs de saisie ou de disponibilité au moment de leur consultation.


Propriété :


Tous les éléments composant ce site sont protégés.
Toute reproduction totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles l.335.2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.


Les marques et logos utilisés par BORNE COVID et ses partenaires sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de BORNE COVID est interdite (article L 713.2 du code de la propriété intellectuelle).


La protection de la vie privée et des données personnelles :


Le Site collecte les informations personnelles fournies par les Utilisateurs à l'occasion de leur visite sur le Site. Cette collecte permet :
- L'établissement de statistiques générales sur le trafic sur le Site,
- L'envoi vers les adresses mails fournies par les Utilisateurs de réponses, d'informations diverses ou annonces provenant de l'Editeur. La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, l'Editeur s'engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.


Les ordinateurs se connectant aux serveurs du Site reçoivent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte très légers appelés communément Cookies. Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation sur le Site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le cookie (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Ils permettent d'identifier les visites successives faites à partir d'un même ordinateur.


Les personnes connectées au Site ont la liberté de s'opposer à l'enregistrement de cookies. Pour se faire, elles peuvent employer les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur. Cependant, l'Editeur attire l'attention des Utilisateurs que, dans un tel cas, l'accès à certains services du Site peut se révéler altérée, voire impossible.


Les utilisateurs de ce site ayant saisi des informations personnelles aux fins d'être contacté, de recevoir la lettre d'information ou de poser une question, sont informées que ces informations sont destinées à BORNE COVID. Ces personnes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données (art 34 de la loi informatique et liberté). Pour exercer ce droit elles doivent s'adresser à BORNE COVID.

+Tél : +33 632868936

  • Facebook Social Icône

©2020 par BORNE COVID